Déposée le 24 novembre 1993 par Desmousseaux Rémy Henri Philippe et Hotzau Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PITCHBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Les déposants sont Desmousseaux Rémy Henri Philippe, domicilié(e) 11 res. La Grande Versenne, La Rémigeasse, 17550 DOLUS - Canada et Hotzau Alain, domicilié(e) 4230 De la Roche MONTREAL, Québec, CANADA H2J 3H9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rémy Desmousseaux - France.
La marque PITCHBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITCHBALL est expirée depuis le 24 novembre 2003.
Desmousseaux Rémy Henri Philippe a également déposé les autres marques suivantes : YOLO
Desmousseaux Rémy Henri Philippe - 11 res. La Grande Versenne, La Rémigeasse, 17550 DOLUS - Canada
Hotzau Alain - 4230 De la Roche MONTREAL, Québec, CANADA H2J 3H9 - France
Rémy Desmousseaux - France
Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268814 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) Découpe, couture, broderie, teinture, imperméabilisation et impression de : cuir, imitations de cuir, peaux d'animaux, tissus, vêtements, ou articles de sport et de gymnastique ; service de rembourrage ; montage de bandes vidéos, tirage de photographies ; reliure de documents. Edition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts sportifs ou éducatifs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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